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Marques déposées par ATMOSTAT
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h2mod
Marque enregistrée - Marque en vigueur

h2mod
ATMOSTAT

Numéro de dépôt :
4462688
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
h2mod de ATMOSTAT

Présentation de la marque h2mod

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par ATMOSTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « h2mod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ATMOSTAT domicilié(e) 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCEN, Madame STEPHANIE LELONG domicilié(e) 6 RUE PAUL BAUDRY - 75008 - PARIS - France.

La marque h2mod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque h2mod arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

ATMOSTAT a également déposé les autres marques suivantes : METHAMOD , kerosmod


ATMOSTAT - 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France


ALCEN, Madame STEPHANIE LELONG - 6 RUE PAUL BAUDRY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire hydrogène peroxyde d'hydrogène à usage industriel / eau oxygénée à usage industriel produits chimiques pour l'industrie méthane éther méthylique benzol méthylé benzène méthylé dispersants de pétrole ;

Alcool (combustibles) carburant au benzène carburants éthanol (carburant) combustibles gaz combustibles huiles combustibles gaz d'éclairage huiles industrielles kérosène naphte essences (carburants) éther de pétrole gelée de pétrole à usage industriel pétrole brut ou raffiné gaz pauvre ;

Destruction d'ordures production d'énergie traitement du pétrole recyclage d'ordures et de déchets raffinage traitement des déchets (transformation).